L’assurance responsabilité civile sert à indemniser les dommage causés ou subis par les salariés, les bénévoles, les adhérents et les dirigeants de l’association. Elle peut également garantir les préjudices (dommages) causés à des participants, spectateurs ou usagers de l’association.
Comment assurer les membres d’une association ?
Assurance des bénévoles de l’association – Les bénévoles sont couverts par l’assurance responsabilité civile de l’association pour les dommages qu’ils pourraient causer à autrui. En revanche, ils ne sont que partiellement couverts pour les risques qu’ils pourraient subir dans le cadre de leur activité.
- L’association peut donc souscrire une assurance complémentaire appelée garantie individuelle « accidents corporels ».
- Il faut veiller à ce qu’elle couvre les collaborateurs bénévoles réguliers comme l’aide bénévole occasionnelle.
- En général, les tribunaux considèrent qu’il existe une convention tacite d’assistance entre une association et ses bénévoles.
Une association doit donc indemniser ces derniers pour tout accident survenu dans le cadre d’un travail non rémunéré.
Pourquoi assurer une association loi 1901 ?
Les assurances facultatives 
– Il existe bien d’autres formules d’assurance permettant d’assurer une association loi 1901 selon le type d’activité exercée. Vous pouvez notamment souscrire :
une protection juridique en cas de poursuites pénales ou pour couvrir les frais d’une procédureune assurance annulation en cas d’annulation ou de report d’une manifestation pour laquelle vous avez engagé définitivement des fraisune assurance perte d’exploitation, en cas d’un arrêt d’activité mettant en péril la viabilité de votre associationune assistance aux personnes : convient tout particulièrement aux associations organisant des voyages
Quelles sont les assurances pour une assurance d’une association sportive ?
FAQ – Quelle assurance pour une association sportive ? L’association sportive loi 1901 doit obligatoirement couvrir sa Responsabilité Civile. Si elle est locataire, elle devra en plus se protéger des risques locatifs. Quelles assurances pour les associations ? Les associations peuvent souscrire une multirisque pour couvrir la plupart des risques encourus par une telle structure.
Comment assurer une manifestation ?
Quelle assurance pour une manifestation sportive ? – En principe, vous pourrez assurer une manifestation sportive en souscrivant à un contrat « classique » d’assurance multirisque événementiel. Certains assureurs ont toutefois des contrats dédiés aux rassemblements sportifs, car adaptés, en termes de garanties, aux spécificités de ces événements.
- Ici encore, vous aurez le choix entre assurance RCO seule ou contrat multirisque.
- Cette deuxième solution est préférable afin d’être couvert contre un maximum de risques, et notamment contre tous les risques matériels.
- La Responsabilité Civile est indispensable a minima,
- L’organisateur est pleinement responsable de la sécurité de son événement, qu’il s’agisse d’une compétition sportive, d’un marathon ou d’un trail, d’une course hippique, d’un gala de boxe Les risques sont nombreux et variés.
Une multitude de tiers, participants à la compétition comme spectateurs, pourraient avoir à engager sa responsabilité. Un contrat multirisque reste à plébisciter, notamment parce qu’il peut inclure une garantie individuelle accident pour les participants.